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Règlement Interieur, d'utilisation et de sécurité

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Règlement interieur

Article 1 :Tout membre du club doit connaître le règlement insterieur et le respecter.

Article 2 :Tout membre doit posséder à son nom propre sa licence-assurance FFAM

Article 3 :Tout membre doit être a jour de sa cotisation club.

Article 4 :Le terrain officiel du club est à pierrefonds, sur le site des "longanis", parcelle CO 275 du plan cadastral. Tout membre évoluant sur un terrain non affillié à la FFAM ne pourra en aucun cas engager la responsabilité du club.

Article 5 :Tout membre doit respecter la sécurité sur les lieux d'évolution :
-le modèle en evolution est prioritaire
-contrôle des fréquences dès l'arrivée sur le terrain
-tout survol du public et des habitations est interdit
-faire évoluer son aéromodèle dans les limites du terrain
-le tour de piste se fait coté montagne.

Article 6 :Les silencieux sont obligatoire pour tous les moteurs thermiques.

Article 7 :Tout manquement délibéré et/ou répété à ce règlement interieur, constaté par un membre du bureau fera l'objet d'une sanction pouvant aller jusqu'à l'exclusion du club.

Article 8 :Tout sanctionné peut faire appel.

Article 9 :Tout nouveau membre adulte devra en plus de sa cotisation annuelle et de sa licence FFAM de 100 €, verser un droit d'entrée de 50 €.

Article 10 :Tout membre doit participer à la vie et au bon fonctionnement du club (entretien piste, participation aux manifestations, etc...).Le club n'est pas une entreprise prestataire de service.

Article 11 :L'école de pilotage, pour les membres mineurs, ne peut se faire qu'en présence et sous la responsabilité des parents.

Article 12 :Tout membre associé doit payer un droit d'entrée de 40 € et de 80 € de cotisation annuelle. Il doit posséder une licence-assurance FFAM

Article 13 :Tout membre invité doit posseder sa licence assurance FFAM, il doit etre accompagné obligatoirement d'un membre du cms. Il n'est ni membre actif, ni membre associé. Le nombre maximum d’invitations est fixé à 5 par an (hors compétions et démonstrations). Les invitations sont accordées par un membre du bureau.

Règlement d'utilisation et de sécurité

Article 1 :Le présent règlement a pour objet de définir les règles d'utilisation et de sécurité particulières au terrain d'aeromodelisme du CMS, situé sur la parcelle CO 275 du plan cadastral de la commune de St Pierre (Réunion). Il complète mais ne déroge en aucun cas au chapitre 7 du règlement fédéral, guide du dirigeant.

Article 2 :Le présent règlement sera remis a chacun des membres autorisés à évoluer sur le terrain. Un récépissé sera retourné à l'association avec la mention "lu et approuvé" et la signature de l'hadérent ou eventuellement d'un des parents pour les mineurs. Il sera apposé sur le tableau d'informations.

Article 3 :Pour chaque séance de vol, un chef de piste sera chargé de faire respecter le présent règlement. En pratique, ce sera le premier membre du CMS arrivé sur place ou un membre du bureau. Il définit les consignes du jour (sens de décollag, harmonisation des vols entre avions et hélicopteres, etc...).Chacun est tenu de s'y conformer. S'il part avant la séance, il transmettra ses pouvoirs à un autre membre du club
En cas de non respect des consignes, il devra poliment, mais fermement, en faire la remarque au fautif. En cas de manquement grave, ou d'incident, il devra en faire un compte rendu (ecrit, verbal ou telephonique au president du club.

Article 4 :Le terrain est privé, il est reservé de plein droit aux membres du CMS à jour de leurs cotisation. Sauf pour les competitions ou demonstrations, les autres modelistes ne peuvent l'utiliser que sous certaines conditions:
-Etre membre associé
-Etre invité et accompagné d'un membre du CMS qui l'informera des consignes en vigeur
-Respecter la règlementation

Article 5 :Tous les emetteurs devront être sur des fréquences autorisé par les autorités de tutelles.
Tous les aéronefs de catégorie B devront être déclarés à la DGAC.

Article 6 :Dès son arrivée sur le terrain, tout pilote doit afficher sa fréquence avec sa pince nominative sur le tableau des fréquences.

Article 7 :L'aire de stationnement des aéromodèle (voir plan) se compose d'un bande de 3 mètres de largeur, parrallèle à la barrière de sécurité limitant l'accès du public. Aucun modèle ne doit se trouver en permanence au-dela de cette aire.

Article 8 :Les moteurs devront être démarrés et réglés sur l'aire de démarrage (voir plan).

Article 9 :Le rodage des moteurs se fera à l'extremité de la barrière de sécurité coté St Louis.

Article 10 :Lors du démarrage, le plan engendré par la rotation de l'hélice devra être parallèle à la barrière de sécurité, et le nez de l'appareil coté opposé au public.

Article 11 :Les décollages et atterrissages des avions (sauf urgence) se refont impérativement sur la piste.

Article 12 :Après décollage, le virage se fera impérativement coté montagne pour rejoindre la zone d'évolution (voir plan). Tout survol d'une autre zone, notament celle du public, est rigoureusement interdit. Le chef de piste est habilité a faire interrompre le vol du contrevennant et l'interdire de vol pour la journée.

La piste doit rester dégagée au maximum:
-Il est interdit (car dangereux pour les pilotes et mécaniciens) d'y effectuer des passages bas à grande vitesse.
L'occupation de la piste doit être limitée au maximum pour les décollages, atterrisage et récupérations des modèle (maximum 2 personnes).
-Pour toutes les opérations de décollages, l'occupation de la piste ne doit pas excéder 10 minutes.
En cas d'atterrisage d'urgence, l'annoncer de vive voix pour faire dégager la piste.
Les pilotes doivent rester dans la zone indiquée sur le plan, sauf pour les phases de décollage et de récupération des modèles.

Article 13 :Les hélicoptères peuvent être démarrés sur l'aire de démarrage, mais en aucun cas le rotor ne doit tourner. Le modèle devra être porté, rotor bloqué, jusqu'à la zone "hélico" (voir plan).

Article 14 :Les hélicoptères évoluant en translation utiliseront une de leurs zones d'évolution.Ils peuvent également utiliser la piste en accord avec les pilotes d'avions ou de planeurs.

Article 15 :Le sens du décollage pourra être modifié en cours de journée si l'orientation du vent évolue de façon significative.Le changement sera mis en application uniquement sur décision du chef de piste.

Article 16 :En cas de vent nul, le décollage se fera dans le sens St Louis-St Pierre.

Article 17 :La réparation de tout dommage corporel ou materiel occasionné par un aéromodèle incomble au propriétaire qui devra avertir le bureau. Il sera ensuite fait une déclaration à l'assurance.

Article 18 :Les responsables du club ne pourront, en aucun cas être tenus pour responsable de toutes malveillance occasionnée par un tiers.

Article 19 :Sur le chemin d'accès au terrain, la vitesse des véhicules est limitée a 20 km/h.

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